CONFIDENTIALITÉ

DONNÉES
PERSONNELLES

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Préambule

Le site maat-studio.com est édité et administré par MAÂT STUDIO..

 

L'utilisation du site maat-studio.com et les services/produits qui y sont proposés sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

 

En utilisant le site maat-studio.com, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, en utilisant le site maat-studio.com vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site maat-studio.com (voir « Sécurité et Confidentialité »).

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site maat-studio.com sont celles qui vous sont opposables. Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. 

Sécurité & confidentialité

La Politique de Confidentialité du site maat-studio.com régit l'utilisation des informations personnelles communiquées à MAÂT STUDIO sur ce site. MAÂT STUDIO peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

 

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Propriété intellectuelle

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L'identité de marque, les logos et tout supports liés à Maât Studio, déposés ou non, affichés sur le site maat-studio.com, ainsi que le nom de domaine « maat-studio.com » sont et demeureront la propriété exclusive de MAÂT STUDIO. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord exprès et préalable de MAÂT STUDIO, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

 

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site maat-studio.com ou de tout contenu qui y figure.

Liens

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Vous ne pouvez mettre en place un lien vers le site maat-studio.com qu'avec l'autorisation écrite et expresse de MAÂT STUDIO.

Limitation de responsabilité

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Absence de garantie

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Droit applicable & litiges

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français. Ces Conditions Générales d'Utilisation sont écrites en français.

 

En cas de contestation liée à l’utilisation du Site, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.

 

En cas de litige :

- vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,

- MAÂT STUDIO saisir le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.

 

MAÂT STUDIO se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.