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CONDITIONS GÉNÉRALES

UTILISATION

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Préambule

Le site maat-studio.com est édité et administré par MAÂT STUDIO..

 

L'utilisation du site maat-studio.com et les services/produits qui y sont proposés sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

 

En utilisant le site maat-studio.com, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, en utilisant le site maat-studio.com vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site maat-studio.com (voir « Sécurité et Confidentialité »).

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site maat-studio.com sont celles qui vous sont opposables. Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. 

Sécurité & confidentialité

La Politique de Confidentialité du site maat-studio.com régit l'utilisation des informations personnelles communiquées à MAÂT STUDIO sur ce site. MAÂT STUDIO peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

 

Le site maat-studio.com n'est pas destiné aux enfants mineurs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments (productions, identité des de marque, graphisme, maquette,, logos, marques...) constitutifs du site maat-studio.com est la propriété exclusive de MAÂT STUDIO. A l'exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site maat-studio.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

 

L'identité de marque, les logos et tout supports liés à Maât Studio, déposés ou non, affichés sur le site maat-studio.com, ainsi que le nom de domaine « maat-studio.com » sont et demeureront la propriété exclusive de MAÂT STUDIO. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord exprès et préalable de MAÂT STUDIO, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

 

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site maat-studio.com ou de tout contenu qui y figure.

Liens

Le site Internet maat-studio.com peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par MAÂT STUDIO. De tels liens sont uniquement fournis à titre de commodité ; ils ne peuvent et ne doivent pas être interprétés comme un aval exprès ou implicite de ces sites, de leur contenu ou de tout produit ou service qui y est offert.

 

Vous ne pouvez mettre en place un lien vers le site maat-studio.com qu'avec l'autorisation écrite et expresse de MAÂT STUDIO.

Limitation de responsabilité

MAÂT STUDIO ne pourra en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de vous ou d'un tiers de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire - ce qui inclut, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte -, résultant de votre utilisation du site maat-studio.com ou de votre incapacité à l'utiliser. La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

Absence de garantie

MAÂT STUDIO ne peut garantir et affirmer :

- que le site Internet maat-studio.com est exempt de virus, programmes d'écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction,

- que les informations contenues dans le site maat-studio.com sont exactes, complètes ou à jour.

 

Le site maat-studio.com peut contenir des imprécisions techniques ou d'autres défauts, MAÂT STUDIO ne garantit pas la correction immédiate de ces défauts.

Droit applicable & litiges

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français. Ces Conditions Générales d'Utilisation sont écrites en français.

 

En cas de contestation liée à l’utilisation du Site, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.

 

En cas de litige :

- vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,

- MAÂT STUDIO saisir le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.

 

MAÂT STUDIO se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.

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